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Marques déposées par monsieur Jean-Claude HENRY
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Domaine de la Trinité
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Domaine de la Trinité
M. Jean-Claude HENRY
Mme. Christine HENRY

Numéro de dépôt :
4283044
Date de dépôt :
27/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Domaine de la Trinité de Jean-Claude HENRY

Présentation de la marque Domaine de la Trinité

Déposée par voie électronique le 27 juin 2016 par monsieur Jean-Claude HENRY et madame Christine HENRY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Domaine de la Trinité »

Les déposants sont monsieur Jean-Claude HENRY domicilié(e) L'Andros, 1047 Avenue de la Résistance - 83000 - TOULON - France et madame Christine HENRY domicilié(e) L'Andros, 1047 Avenue de la Résistance - 83000 - TOULON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Claude HENRY domicilié(e) L'Andros, 1047 AVENUE De La Résistance - 83000 - TOULON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Jean-Claude HENRY a également déposé les autres marques suivantes : Domaine des Angelines


M. Jean-Claude HENRY - L'Andros, 1047 Avenue de la Résistance - 83000 - TOULON - France

Mme. Christine HENRY - L'Andros, 1047 Avenue de la Résistance - 83000 - TOULON - France


M. Jean-Claude HENRY - L'Andros, 1047 AVENUE De La Résistance - 83000 - TOULON - France


Publication - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29

Inscription le 1 juillet 2019 - Rejet total n°760031 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-07-01

Vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.